Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPELEC
EQUIPELEC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1701894
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque EQUIPELEC

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPELEC domicilié(e) 7 ter, rue Palluat de Besset, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque EQUIPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPELEC est expirée depuis le 22 octobre 2001.

EQUIPELEC a également déposé les autres marques suivantes : ÉQUIPÉLEC


EQUIPELEC Société à responsabilité limitée - 7 ter, rue Palluat de Besset, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Des moteurs (excepté pour véhicules).Appareils et instruments électriques (y compris T.S.F.et la télévision);appareils de signalisation. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.